La Charte des Chapters du H.O.G est le document qui définit les relations entre le Chapter local, le Concessionnaire parrain et le H.O.G. Les articles de la Charte lient les parties. Il est de la responsabilité du Concessionnaire parrain de s’assurer que le Chapter satisfait aux exigences stipulées par le H.O.G dans la Charte. Le directeur et les autres membres du bureau doivent s’en tenir à la Charte du H.O.G pour toutes les activités commerciales et autres activités du Chapter.
Préambule :
Le Harley Owners Group (H.O.G.) est une organisation fondée et parrainée par Harley-Davidson Motor Compagnie. Le groupe s’est constitué pour offrir des avantages aux pilotes de motos et des services aux enthousiastes de Harley-Davidson dans le monde entier, et pour développer des relations étroites entre le pilote de Harley-Davidson, le concessionnaire Harley-Davidson et Harley-Davidson Motor Compagnie. La possibilité de créer un Chapter indépendant affilié au Harley Owners Group a pour but de rassembler les membres qui ont un intérêt commun pour la promotion des activités du motocyclisme. L’objectif de chaque Chapter est de promouvoir un enthousiasme accru pour le pilotage des motos Harley-Davidson. Le Chapter devra être une organisation centrée sur la famille et apolitique.
L’Article 1 :
Reprend le message sur les objectifs signifiés dans le paragraphe précédent.
L’Article 2 :
Concerne le parrainage du Chapter : seul un concessionnaire officiel peut parrainer un Chapter du H.O.G. et un seul. De plus il est précisé que le Concessionnaire parrain a entière autorité sur le Chapter.
L’Article 3 :
Concerne l’affiliation du Chapter au H.O.G. ; tous les ans, cette demande d’affiliation doit être renouvelée.
L’Article 4 :
Défini le nom et l’affiliation d’un Chapter. Le Chapter accepté au H.O.G. doit adhérer aux principes de la Charte. Le H.O.G., à ça seule discrétion, peut mettre fin l’affiliation d’un Chapter au H.O.G..
L’Article 5 :
Institue le bureau du Chapter. Obligatoirement; un Directeur; un Directeur adjoint; un Trésorier et un Secrétaire. Le Concessionnaire parrain pourra assumer tout ou partie de la fonction d’un membre du bureau, c’est également ce dernier qui sélectionne les membres du bureau et qui décide éventuellement de la durée de leur mandat. Les autres fonctions du bureau dites discrétionnaires, sont affectées en fonction des besoins du Chapter.
L’Article 6 :
Concerne l’adhésion d’un membre au Chapter local, essentiellement être membre du H.O.G.. Une adhésion au H.O.G. arrivant expiration met fin l’adhésion au Chapter. Il est de la responsabilité de chaque Chapter local de s’assurer que les membres du Chapter possèdent une adhésion en cours de validité auprès du H.O.G.. L’adhésion au Chapter doit être renouvelée chaque année. À sa seule discrétion, le Concessionnaire parrain pourra mettre fin à l’adhésion d’une personne au Chapter.
L’Article 7 :
Concerne la cotisation annuelle; elle peut être fixée par le concessionnaire parrain.
L’Article 8 :
Parle des activités du Chapter qui devront être à sa seule responsabilité et qui ne devront en aucun cas impliquer la Cie Harley-Davidson, le H.O.G., la concession locale Harley-Davidson.
L’Article 9 :
Concerne les publications du Chapter, elles doivent être approuvée par le Concessionnaire parrain. Une copie devant être adressée au bureau de H.O.G.
L’Article 10 :
Concerne les marques déposées, les logos H-D et HOG, les conditions d’utilisation et les restrictions.
L’Article 11 :
Concerne le statut particulier du Chapter et son approbation par le H.O.G., il doit suivre au plus près la Charte des Chapters Locaux.
L’Article 12 :
Prévoit la possibilité d’amendements aux articles de la Charte.
L’Article 13 :
Concerne les dessaisissements en cas de dissolution ou de liquidation définitive du Chapter.
L’Article 14 :
Définit le Chapter comme une entité indépendante et responsable renonçant au droit de recours. Les membres assument leur loisir volontairement et assurent leurs propres risques, ils renoncent aux recours contre la Cie H-D, le H.O.G., le Concessionnaire parrain, ses filiales et ses distributeurs, leurs employés, leurs agents etc…. En France, c’est au procureur de la république de décider si une plainte est recevable….
L’Article 15 :
Fait état de la comptabilité de la Charte des Chapters Locaux avec la législation locale.
L’Article 16 :
Définit les différentes polices d’exploitations du Chapter, notamment : à La fin du parrainage par le concessionnaire à La révocation d’une adhésion d’un membre à la Charte à L’éventuel remboursement de la cotisation d’un membre (statut du Chapter et selon le cas) à La publication obligatoire par le Chapter de 6 bulletins circulaires par an (ou courrier informel) à L’obligation du Chapter de réaliser au moins un événement par an.
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